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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE
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DOME DE FAÇONNABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOME DE FAÇONNABLE
FAÇONNABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3113786
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2021

Présentation de la marque DOME DE FAÇONNABLE

Déposée le 26 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOME DE FAÇONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque DOME DE FAÇONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOME DE FAÇONNABLE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

FAÇONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMOND HAND , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , F , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F. , DIGITAL DIAMONDS


FAÇONNABLE, société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858


Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470457 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.